J’aimerais connaître le délai de communicabilité de dossier du personnel pour des agents publics décédés au cours de leur fonction ou pendant leur retraite

Consultez les réponses apportées sur le site d'Ascodocpsy.

Les prestataires disposant de la certification pour l’hébergement des données de santé vont bénéficier d’une procédure simplifiée pour obtenir l’agrément du ministre de la culture. Cette procédure s'articulera avec les modalités prévues en 2021 par le décret n°2020-733 du 15 juin 2020 relatif à la déconcentration des décisions administratives individuelles dans le domaine de la culture.

L'archivage externalisé des données de santé. France Archives. 17 juin 2020

Le tiers archivage des archives publiques est depuis 2009 encadré par des textes réglementaires et requiert un agrément. Le processus de délivrance de cet agrément a été modernisé, simplifié et déconcentré par le décret n°2020-733 du 15 juin 2020 relatif à la déconcentration des décisions administratives individuelles dans le domaine de la culture. Comme requis pour tout texte applicable aux entreprises, la mesure entre en vigueur après un temps d'adaptation, le 1er janvier 2021.

Le cadre juridique du tiers archivage à partir de 2020. France Archives. 17 juin 2020

Publication d'un arrêté du 19 mai 2020 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « CMA numérique - AXONE » relatif à la gestion des dossiers médicaux par le service de santé des armées et à la médecine de prévention pour les personnels civils et militaires.

Avis du 23 avril 2020 relatif à la défense dans les lieux de privation de liberté du Contrôleur général des lieux de privation de liberté

Arrêté du 30 juin 2020 fixant la liste des organismes ou services chargés d'une mission de service public pouvant mettre en œuvre des traitements de données à caractère personnel ayant pour finalité de répondre à une alerte sanitaire, dans les conditions définies à l'article 67 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Délibération n° 2020-061 du 11 juin 2020 portant avis sur un projet d'arrêté fixant la liste des organismes ou services chargés d'une mission de service public pouvant mettre en œuvre des traitements de données à caractère personnel ayant pour finalité de répondre à une alerte sanitaire, dans les conditions définies à l'article 67 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (demande d'avis n° 20007810).

Trois nouveaux documents sont mis en concertation par l'Agence du Numérique en Santé :

• Les référentiels d'accréditation et de certification Hébergement des données de santé mis en concertation du 16 juin au 3 septembre 2020.
• Le Référentiel National d’Identitovigilance (RNIV) est mis en concertation du 18 juin au 31 juillet 2020.
  Ce référentiel vise à améliorer la qualité sécurité des soins, au travers d’une homogénéisation des pratiques autour d’un socle pérenne, qui pourra être rendu en partie opposable et faire l’objet de prérequis.
• Enfin, une nouvelle version du volet du CI-SIS "notifications d'événement" est mise en concertation du 15 juin au 15 septembre 2020.

Trois nouvelles concertations sur notre plateforme participez.esante.gouv.fr. Agence du Numérique en Santé. 18 juin 2020

Par une ordonnance rendue le 19 juin 2020, le Conseil d’État enjoint la Plateforme des données de santé de transmettre à la CNIL tous éléments relatifs aux procédés de pseudonymisation utilisés, afin qu'elle puisse vérifier si ces techniques assurent une protection suffisante des données en question.

Plateforme des données de santé : le Conseil d’État confie à la CNIL la mission d’expertiser la robustesse des mesures de pseudonymisation. CNIL. 19 juin 2020

Ce document présente les principales fonctions métiers associées à la tenue d’un dossier usager dans le secteur médico-social qui peuvent être informatisées.

Il s’adresse en premier lieu aux directions de structures médico-sociales souhaitant évaluer la couverture de leur SI et le faire évoluer. Il est également utile aux acteurs souhaitant renforcer leur connaissance du secteur médico-social dans le domaine de l’usage du numérique.

Fonctions d'un dossier de l'usager à informatiser. ANAP. 16 juin 2020

Tout militaire a un droit d’accès à son entier dossier médical et hospitalier. Ce dossier médical est très important dans la mesure où il permet au militaire d’avoir l’historique de tout son suivi médical. Il peut s’avérer d’autant plus nécessaire pour justifier d’une filiation entre l’affection contractée du fait ou à l’occasion du service ou pour contester des inaptitudes médicales.

Moumni Aïda. Le droit à communication du dossier médical au militaire ou sa famille. MDMH. 25 juin 2020

Si le traitement des données issues du « StopCovid » sera effectué sur des serveurs français, nous avons découvert à l’occasion de cette recherche qu’il en va tout autrement d’un projet concernant les données détenues par la CPAM et les hôpitaux.

Basteau Bernard. Secret médical des données des français, un risque majeur de rupture. Où sont stockées et traitées les données ? Lettre de psychiatrie française.  juin-juillet 2020 ; (273) : 11-12

Classeurs, radiographies et autres dossiers médicaux appartenant au Centre Hospitalier Eure-Seine ont été retrouvés en désordre dans l'ancien hôpital militaire américain.

Filoche Adrien. Des archives médicales de l’hôpital d’Évreux « vandalisées ». Actu.fr. 19 juin 2020

Retrouvez les conclusions de l'enquête, réalisée par Archimag, sur les usages de la GED, de l’ECM, de la RPA et du BPM auprès de 150 organisations françaises. 

Eric Le Ven. GED, ECM, RPA, BPM: Quels usages aujourd'hui dans les organisations françaises? Archimag. 01 juillet 2020

Le sous-traitant et le responsable de traitement sont tenus à un certain nombre de nouvelles obligations en application du RGPD. La CNIL rappelle quelques bonnes pratiques à adopter, après avoir réalisé des vérifications auprès de 15 fournisseurs de services et solutions informatiques en ligne. 

Responsable de traitement et sous-traitant : 6 bonnes pratiques pour respecter les données personnelles. CNIL. 9 juillet 2020

La CNIL publie une nouvelle version du logiciel PIA pour faciliter la mise à jour et la gestion des analyses d’impact relatives à la protection des données (AIPD). Cette mise à jour permet notamment la recherche par mots clés, l’archivage, la possibilité de créer de nouvelles versions d’une analyse ou encore la catégorisation des AIPD réalisées.

Analyse d’impact : la CNIL publie la version 2.3 de son logiciel PIA. CNIL. 24 juin 2020

Certaines autorités ont le pouvoir d’exiger des organismes la transmission de documents ou de renseignements pouvant comprendre des données personnelles : ce sont des « tiers autorisés ». La CNIL publie un guide pratique et un recueil des procédures les plus courantes pour aider les professionnels visés par ce type de demande.

Tiers autorisés : la CNIL publie un guide pratique et un recueil de procédures. CNIL. 10 juillet 2020

Un café-atelier a été proposé par le Siaf le 21 avril 2020 à toutes celles et ceux qui avaient manifesté de l’intérêt pour l’outil de pré-versement Octave, pour partager pratiques, projets et questions.

Naud Dominique. Utiliser des outils avant, pendant et après le confinement – échos du café atelier Octave du 21 avril 2020. Modernisation et archives. 19 juin 2020

Voici un retour QQOQCP sur le plus récent des « cours en ligne ouverts et massifs » (Massive Open Online Course) sur le records management et la dématérialisation de l’INTD-Cnam.

Detembel Luc. Retour sur le MOOC « records management et dématérialisation ». Modernisation et archives. 6 juillet 2020

L’ANAP enrichit son kit RGPD avec un outil d’autoévaluation qui vous permettra de mettre en place un plan d’actions pour vous accompagner dans la mise en conformité de vos données.

Numérique : accompagner les structures dans la mise en conformité RGPD. ANAP. 6 juillet 2020

Le kit pour la convergence des SI outille les GHT pour élaborer leur schéma directeur et mettre en œuvre la convergence de façon opérationnelle. Ce kit, avec son nouvel autodiagnostic, vous permettra d'appréhender les différents enjeux et les pistes d’action pour engager un projet de convergence. A destination de tous les DSI de GHT.

Numérique : engager un projet de convergence SI au sein d’un GHT. ANAP. 8 juillet 2020

Le ministère des Solidarités et de la Santé a mis en place depuis le 1er octobre 2017 un dispositif de traitement des signalements des incidents de sécurité des systèmes d’information des structures de santé.

L’année 2019 a été marquée par une recrudescence de cyberattaques, qui n’ont épargné aucun secteur d’activités, y compris celui de la santé. De nombreux établissements ont subi des attaques, avec parfois des conséquences importantes sur la prise en charge des patients. 

Publication de l'Observatoire des signalements d'incidents de sécurité des SI de santé. Agence du Numérique en Santé. 8 juillet 2020

Un décret du 10 décembre 2018 « relatif aux catégories de documents qui peuvent être diffusés sans avoir fait l’objet d’un processus d’anonymisation » modifie les règles d’accès aux archives numérisées. Toutefois subsiste un flou juridique, celui qui concerne l’accès numérique aux documents juridictionnels.

Viaut Laura. Les documents juridictionnels face aux règles des archives numérisées. Actu-juridique. 16 juin 2020

Décret n° 2020-733 du 15 juin 2020 relatif à la déconcentration des décisions administratives individuelles dans le domaine de la culture

"Nous vivons un épisode exceptionnel, qui est déjà l’Histoire". Pendant le confinement, une initiative originale avait été lancée sur le compte Twitter #memoiredeconfinement. Il s’agit d’une collecte de témoignages de confinement, menée par le service au cœur même de la crise.

Après le déconfinement, l'initiative se prolonge avec la participation de nombreux services d'archives.

Mémoires du confinement. FranceArchives. 30 juin 2020

Après deux mois de confinement, pendant lesquels ils ont proposé des activités aux internautes et collecté leurs témoignages pour constituer la mémoire de cette période particulière, les services d'archives rouvrent progressivement leurs salles de lecture dans le respect des règles sanitaires.

Réouverture progressive des services d'archives au public. France Archives. 22 juin 2020

Le ministère de la Culture lance l'édition 2020 de l’appel à projets Services numériques innovants. Ce dispositif de financement accompagne le développement de projets favorisant l'accès à la culture et au patrimoine, facilitant la diffusion des contenus culturels et qui répondent à des objectifs de transmission des savoirs et de démocratisation culturelle.

La date limite de dépôt des candidatures est fixée au 1er octobre 2020.

Pour en savoir plus, consultez la page dédiée sur le site du ministère de la Culture

Lancement de l'appel à projets Services numériques innovants 2020. France Archives. 30 juin 2020

La principale association d'historiens contemporanéistes de France, l'AAF, l’association Josette et Maurice Audin, ainsi que des historiens et des juristes réclament dans cette tribune l'abrogation des dispositions de l'ins­truc­tion géné­rale inter­mi­nis­té­rielle (IGI) 1300, qui posent selon eux "des limites inacceptables au libre examen de notre histoire récente".

"Ouvrez les archives": l'appel d'archivistes, juristes et historiens à Edouard Philippe. Journal du Dimanche. le 20 juin 2020, modifié le 21 juin 2020

Le Conseil constitutionnel en 2017 avait bouleversé notre régime d’accès aux archives publiques. S’en était fini du droit simple au titre duquel les archives publiques s’ouvraient aux demandeurs une fois passée la période requise à cet effet. Restait à appliquer le nouveau principe d’une mise en balance entre le secret (ou la distance temporelle entre les événements et leur analyse) et la transparence immédiate, si proche des valeurs des générations présentes.

Landot Eric. Ouverture anticipée des archives publiques : signe des temps, s’efface le rôle qu’on assigne au temps… Landot & Associés. 15 juin 2020

Alors que la réouverture des lieux de culture se poursuit, nous nous penchons aujourd’hui sur la déconfinement des librairies, disquaires, bibliothèques et autres services d’archives.

Le jour où les bibliothèques, librairies et disquaires se sont déconfinés. Ministère de la Culture. 23 juin 2020

Au cœur de la crise sanitaire due au Covid-19, le long confinement (mi-mars à mi-mai 2020 voire plus) a créé une rupture brutale et durable dans le cours “normal” des choses. Pour les professions au front de la crise (soignants, fournisseurs de biens essentiels), cela a été une course contre la montre. Pour les autres, le confinement a provoqué une mise à l’arrêt, une réorganisation au moyen du télétravail ou une réinvention des gestes et des lieux, selon les activités en cause, mais pour tous le confinement a été l’occasion d’une réflexion sur le sens de son activité et sur l’après.

Chabin Marie-Anne. Covid-19 et archivage. Le blog de Marie-Anne Chabin. 1^er juillet 2020

La crise sanitaire mondiale que nous traversons a mis en lumière la nécessité de bien documenter ses actions et ses décisions, que cela concerne les Etats, les entreprises, les institutions ou encore les particuliers.

Seles Anthea. Les Archives, un devoir plus que jamais essentiel en période de crise. Politis. 24 juin 2020

Lorsqu'un événement mondial aussi fort que ces premiers mois de l'année 2020 se produit, comment se positionne l'historien ? Quel rapport celui qui étudie le passé entretient-il avec le présent ?

2020 : comment archiver le temps présent ?

Le cours de l'histoire. France Culture . 26 juin 2020

Ce numéro de La Gazette des archives se veut le porte-voix de la recherche en archivistique qui, malgré un dynamisme universitaire indéniable et un véritable développement ces dernières années, semble toutefois manquer de visibilité et par là même de caractère incitateur.

Parution du numéro 257 de La Gazette des archives, intitulé « L’archivistique, objet de recherche ? Explorations en France et à l’international

Depuis le début des années 1970, l’Association des archivistes français parvient, à la faveur d’un processus d’ouverture progressif, à être représentative de l’ensemble des acteurs tant publics que privés. Pour autant, cette ouverture s’accompagne de résistances internes et s’effectue au prix d’une complexification de la structure associative. Tandis qu’elle s’attache à s’affranchir de la tutelle administrative, scientifique et technique de la direction des Archives de France, l’AAF tente de peser dans les débats qui touchent la profession. Mais peu encline aux techniques de communication et d’influence, l’association en vient à être dépassée par des communautés partenaires qui maîtrisent mieux qu’elle ces méthodes.

Hamard Damien. Des paléographes aux archivistes : l’Association des archivistes français au cœur des réseaux professionnels (1970-2010). Rennes : Presses Universitaires de Rennes ; 2020. 472 p.

Publication d’une nouvelle lettre d’information du Portail international archivistique francophone (PIAF). On y retient des nouvelles et les statistiques du PIAf et un article intitulé « Le "goût de l'archive" à l'ère pandémique ».

Portail international archivistique francophone (PIAF). Cri du Piaf. 15 juin 2020 ; (21)

Ce dernier numéro du journal des Archives nationales propose des articles sur ces sujets :

• Réouverture de l'exposition La police des Lumières. Ordre et désordre dans les villes au 18e siècle
• Journées européennes du patrimoine
• De nouveaux instruments de recherche pour les archives des Assemblées nationales
• Les tables de Le Nain : une clé d'accès exceptionnelle aux registres du Parlement de Paris
• Le point sur l'avancée du traitement des archives privées en provenance des études notariales […]

Mémoires d’avenir : le journal des Archives nationales. Juillet-septembre 2020 ; (39)

Il est banal mais néanmoins fort juste de dire que notre société et son fonctionnement sont devenus numériques et que les données ont envahi notre quotidien […]. Comment apprécier la qualité de ces données, la fiabilité de leur agencement, l’authenticité de leur émetteur ? Plusieurs méthodes existent pour répondre à cette question. Nous en connaissons une : la diplomatique. 

Chabin Marie-Anne, Vasseur Édouard. Données vraies, informations fausses : avez-vous pensé à la diplomatique ? Archivalise(s). 27 juin 2020

"La très attendue (ou redoutée, c'est selon) nouvelle organisation du ministère de la Culture ne s'est pas arrêtée avec la crise sanitaire liée au coronavirus, bien au contraire... " 

Oury Antoine. Culture: vers la création d'un service interministériel du patrimoine écrit? ActuaLitté. 03 juillet 2020

En 2019, un tout petit livre de la grande collection «Repères» aux éditions La Découverte, intitulé tout simplement «Les archives», a été réédité. Cet outil de référence contient, en 128 pages, l’essentiel de l’histoire de l’archive, de ses débuts jusqu’à aujourd’hui.

Entretien avec les deux auteurs, Sophie Coeuré et Vincent Duclert, pour souligner la parution de cette troisième édition.

David Jonathan. Les archives. Entretien avec Sophie Coeuré et Vincent Duclert. Convergence. 6 juillet 2020

La prestigieuse école de formation des conservateurs du patrimoine écrit lance un appel à la générosité afin de financer une série d'événements scientifiques et culturels.

Texier Bruno. L'Ecole des chartes aura 200 ans en 2021 : participez à cet anniversaire ! Archimag. 7 juillet 2020

Les archives de la la Préfecture de police de Paris ont un statut particulier : elles ne sont versées ni aux Archives nationales – comme les archives du ministère de l’Intérieur – ni aux Archives départementales, mais administrées directement par la Préfecture de police. Cela pose des questions de conservation et de consultation. Gilles Morin et Annette Wieviorka donnent leur avis.

Morin Gilles, Wieviorka Annette. Que faire des archives de la Préfecture de police de Paris ? L’Histoire. 6 juillet 2020

Entre 1847 et 1880, des milliers de jeunes femmes et de nouveau-nés moururent de septicémie. Pourtant, dès 1847, Ignace-Philippe Semmelweis (1818-1865) apportait la preuve irréfutable de la responsabilité des accoucheurs dans la contamination des femmes en couches. Les médecins lui réservèrent un accueil hostile. Toute l'Europe médicale était au courant des méthodes prophylactiques préconisées par Semmelweis dès 1848, mais celles-ci n'ont commencé à être appliquées qu'à la fin du XIXe siècle. 

Teyssou Roger. L'affaire Semmelweis : Un scandale sanitaire sans équivalent. Paris : L’Harmattan ; 2020. 140 p.

Depuis les années 1990, un nombre croissant de juridictions pénales à travers le monde recourt à des expertises qui prennent appui sur la génétique comportementale et les neurosciences pour évaluer la responsabilité et la dangerosité des auteurs d’actes délinquants.

Ce livre propose d’éclairer les prémisses de ce savoir scientifique en s’intéressant à la naissance et au développement de la criminologie biosociale aux États-Unis depuis les années 1960. 

Larregue Julien. Héréditaire : L'éternel retour des théories biologiques du crime. Paris : Editions du Seuil ; 2020. 272 p.

Republiées pour la première fois dans une édition comprenant le texte original allemand et une traduction française inédite, ces analyses bibliographiques éclairent d’un jour nouveau l’œuvre du célèbre psychiatre helvétique C.G Jung (1875-1961). Elles sont agrémentées d’un appareil critique et d’une introduction resituant les principaux enjeux de la pratique de la recension selon Jung et dans le champ des sciences de la psyché au XXe siècle.

Jung C G. Comptes rendus critiques de la psychologie francophone : introduction, traduction et notes par Florent Serina. Lausanne : Editions BHMS ; 2020. 200 p.

Galien de Pergame (129-ca 216) a systématisé l’ensemble du savoir médical ancien dont la doctrine s’est maintenue jusqu’à l’époque moderne. Son œuvre tentaculaire a aussi innervé la pensée philosophique, logique et théologique. Toutefois, Galien a fait l’objet de critiques de la part de ses contemporains, puis de ses successeurs. 

Pietrobelli Antoine (Dir.). Contre Galien : critiques d'une autorité médicale de l'Antiquité à l'âge moderne. Sous la direction d'Antoine Pietrobelli. Paris : Honoré Champion ; 2020. 302 p.

Le site internet des Archives de l’AP-HP a enfin fait peau neuve !

N’hésitez pas à faire connaître votre avis ! ici

Découvrez comment l’hôpital s’est mobilisé au gré de l’histoire pour accueillir et nourrir les femmes enceintes et leurs enfants. Par l’accueil, la formation et la prévention, l’hôpital s’impose comme un soutien aux familles.

Archives de l’AP-HP, Musée de l’AP-HP. Nourrir le premier âge. Patrimoine en revue. Juin 2020 ; (29)

Contrairement à une idée largement répandue, les femmes entraient en moins grand nombre que les hommes à l’asile, mais leurs effectifs permanents y étaient plus importants. [...] Cette enquête dévoile des logiques de genre qui ne sont pas propres à l’asile et renvoient, hors asile, aux rôles sociaux féminins de cette époque, à la question de l’autonomie et surtout du manque d’autonomie des femmes qui est renforcée par l’épisode asilaire et la fragilisation sociale qui s’ensuit.

Solange Laperyrière. « Celles qui sortent et celles qui restent. "Carrières asiliaires" des femmes internées, dans les asiles en France au XIXe siècle». Clio. Femmes, Genre, Histoire [en ligne]. 2020 ; (51) : 283-308

Journée du groupe régional PACA-Corse-Monaco le 10 mars 2020, à Marseille [Supports de présentation]

Présentations d’Édouard VASSEUR, Professeur d’histoire des institutions, de diplomatique et d’archivistique contemporaines : « Peut-on parler de conservation préventive et de restauration des objets numériques ? Retour sur les travaux menés dans le cadre du programme Vitam et sur leurs conclusions » et de Lorène BECHARD, archiviste au CINES. « Pourquoi et comment implémente-t-on VITAM en tant que SAE : le retour d’expérience du CINES. »

Archivage électronique : mise en place et outils. Association des Archivistes Français (AAF)

Journée d'étude AES reportée au 2 avril 2021

La section des archivistes des établissements de santé (AES) de l'Association des archivistes français organise sa deuxième journée d'étude sur le thème du règlement général sur la protection des données (RGPD) le 02 avril 2021  (initialement prévue le 09 octobre 2020) aux Archives départementales de Maine-et-Loire à Angers.  

Par conséquent, l’appel à projet est prolongé jusque fin septembre.

10-11 septembre 2020, IMEC Abbaye d’Ardenne

En proposant la numérisation des fiches de lecture de Michel Foucault conservées à la BnF, le programme ANR Foucault Fiches de Lecture (FFL) vise une approche de l’œuvre de Foucault fondée sur l’analyse des pratiques de lecture du philosophe et de ses cheminements de pensée.

Le colloque final sera l’occasion d’effectuer un bilan, au niveau des outils développés, en ce qui concerne l’édition et le travail de la recherche foucaldienne valorisant le fonds Foucault déposé à la Bibliothèque nationale de France. Il s’agira aussi de proposer une réflexion sur les enjeux politiques et intellectuels du numérique dans le domaine des archives. 

Colloque de clôture du projet ANR Foucault Fiches de Lecture

Journées européennes du patrimoine 2020

Les prochaines journées européennes du patrimoine se dérouleront les 19 et 20 septembre prochains sur le thème : "Patrimoine et éducation : apprendre pour la vie !"

Mi-novembre 2020

L’agence du numérique en santé (ANS) organise un projectathon multi-volets du Cadre d'Interopérabilité des Systèmes d'Information de Santé (CI-SIS) à l’occasion de la Journée nationale des Industriels mi-novembre 2020. 

Ce projectathon réunira des éditeurs producteur ou consommateur des documents, de données de santé. 

Agence du Numérique en Santé. Inscrivez-vous au prochain projectathon multi-volets du CI-SIS. 8 juillet 2020

3 Décembre 2020 - Grand Auditorium  BnF, Paris (Appel à contribution)

A l'occasion des 20 ans du groupe, Aristote, en collaboration avec l'AAF, vous propose une journée pour mesurer l'évolution de la réflexion sur la préservation numérique à long-terme pendant les dernières décennies. Ce sera l'occasion de revivre les grands moments, croiser à nouveau les approches des communautés des bibliothèques, des archives, des technologies de préservation et partager les expériences les plus récentes.

Aristote, AAF - Groupe PIN. Les données numériques, une espèce en voie d'extinction ?

Formations Archives 2020 - Ministère de la Culture

Les sessions prévues aux mois de mai et juin ont été suspendues et reportées dans la mesure du possible sur le second semestre 2020.

Il est encore temps de vous y inscrire.