Nous aimerions connaître votre avis et vos souhaits concernant cette lettre.
Merci d'avance pour votre participation à ce court questionnaire (5 minutes).

 

Répondez à l'enquête ici avant le 28 février.

L'instruction présente, sous la forme de fiches techniques, les évolutions apportées à la procédure de contrôle de la mise en œuvre des dispositions du code de l’action sociale et des familles relatives aux établissements et services sociaux et médico-sociaux et lieux de vie et d’accueil et de l’article L. 412-2 du code du tourisme relatif au dispositif des vacances adaptées organisées (VAO) pour les personnes handicapées majeures, ainsi qu’aux suites susceptibles d’être réservées à ces contrôles, suite à l’entrée en vigueur de l’ordonnance n° 2018-22 du 17 janvier 2018. [Concerne l'accès aux données médicales]

INSTRUCTION N° DGCS/SD4C/2022/240 du 7 décembre 2022 relative aux modalités de mise en œuvre de l’ordonnance n° 2018-22 du 17 janvier 2018 relative au contrôle de la mise en œuvre des dispositions  du code de l’action sociale et des familles et de l’article L. 412-2 du code du tourisme. Bulletin Officiel Santé - Protection sociale - Solidarité (n°25, paru le 15 décembre 2022)

 

L'instruction précise les modalités de mise en œuvre de la réforme des autorisations de l’activité de traitement du cancer et détaille les orientations à retenir pour la rédaction des schémas régionaux de santé dans leurs versants relatifs au traitement du cancer en vue de la délivrance des autorisations d’activité de soins. [Concerne le contenu du dossier médical]

INSTRUCTION N° DGOS/R3/2022/271 du 23 décembre 2022 relative à la mise en œuvre de la réforme des autorisations d'activité de traitement du cancer. Bulletin Officiel Santé - Protection sociale - Solidarité (n°26, paru le 30 décembre 2022)

L’arrêté modifie les profils proposés, le calendrier et les extractions Finess de référence nécessaires au calcul des financements instaurés par l'arrêté du 2 février 2022 et par l'arrêté modificatif du 16 septembre 2022 destinés à encourager l'équipement numérique des établissements et services sociaux ou médico-sociaux (Fonction « Dossier usager informatisé pour les domaines Personnes âgées, Personnes en situation de handicap et Acteurs de l'aide et du soin à domicile » - Vague 1) […].

Arrêté du 19 décembre 2022 modifiant l'arrêté du 2 février 2022 et l'arrêté du 16 septembre 2022 relatifs à un programme de financement destiné à encourager l'équipement numérique des établissements et services sociaux ou médico-sociaux (ESSMS) - Fonction « Dossier usager informatisé pour les domaines Personnes âgées, Personnes en situation de handicap et Acteurs de l'aide et du soin à domicile » - Vague 1.  Journal Officiel (n°297, paru le 23 décembre 2022)

 

La loi évoque notamment l’alimentation du dossier médical partagé par l’infirmier(e) en pratique avancée et le médecin traitant.

LOI n° 2022-1616 du 23 décembre 2022 de financement de la sécurité sociale pour 2023 (1).  Journal Officiel (n°298, paru le 24 décembre 2022)

 

Le décret définit les caractéristiques des moyens d'identification électronique des assurés, des professionnels de santé et des établissements, notamment les caractéristiques de la carte Vitale sous sa forme d'application sur un terminal mobile et les caractéristiques du moyen d'identification électronique mis à disposition des professionnels, organismes ou établissements dispensant des actes ou prestations remboursables par l'assurance maladie.

Décret n° 2022-1719 du 28 décembre 2022 relatif aux moyens d'identification électronique interrégimes mentionnés aux articles L. 161-31 et L. 161-33 du code de la sécurité sociale.  Journal Officiel (n°302, paru le 30 décembre 2022)

 

Communication, par courriel, d’un rapport administratif et des conclusions médicales rédigées par Madame la professeure X à la suite de l'expertise du 12/02/2021.

Avis 20212765, Centre hospitalier universitaire de Rennes (CHU), 17 juin 2022

 

Communication de l'intégralité du dossier médical et administratif, qui a entraîné l'hospitalisation sous contrainte de son client, ainsi que l'arrêté initial ordonnant la mise en œuvre d'une procédure d'hospitalisation sous contrainte au CHU de Sevrey.

Avis 20213778, Préfecture de Saône-et-Loire, 22 juillet 2022

 

Comprend notamment les articles suivants :

• Les données de santé et leur utilisation
• Problématiques juridiques posées par le Big Data et les outils institutionnels de la recherche en santé

Données de santé [Dossier]. Santé publique. Mai-juin 2022 ; 34 (3) [Accès Abonnés]

 

L’Agence du numérique en santé (ANS) propose jusqu’au 30 novembre prochain une concertation sur la nouvelle version de sa doctrine du numérique en santé. L’ANS précise que cette nouvelle version 2022 a été simplifiée pour améliorer sa lisibilité et insister sur les points saillants.

Exercice louable sauf que …. A trop vouloir simplifier l’ANS supprime de ce document des points importants de sa doctrine.

Me Muriel Bodin. Dossier médical : il doit être tenu que ce soit par le médecin référent ou le médecin remplaçant. Avocaslib.pro. 28 novembre 2022

 

Le Système National de Données de Santé (SNDS) n’a de cesse de faire parler de lui. Pour ses vertus d’abord, cet outil permettant l’analyse des données de santé et l’amélioration des connaissances médicales, mais aussi pour les enjeux qu’il soulève en termes de protection des données personnelles.

La dernière polémique en date concernait un décret du 29 juin 2021 qui avait notamment induit des changements dans la gouvernance et le fonctionnement de la base de données. C’est dans ce contexte que le Conseil d’État a été saisi d’un recours en excès de pouvoir et s’est prononcé en faveur du SNDS dans une décision du 23 novembre 2022.

Le conseil d’État se prononce en faveur du Système National de Données de Santé. Haas Avocats. 6 janvier 2023

 

Après les atermoiements du Dossier Médical Partagé, Mon Espace Santé s’imposera-t-il dans les pratiques des usagers et des professionnels de santé ? Si les voyants sont globalement au vert, près d’un an après son lancement, l’étude réalisée par l’institut CSA pour France Assos Santé démontre qu’il reste des freins à lever pour amplifier l’appropriation et l’utilisation de l’outil.

Les usagers font un bon accueil à Mon Espace Santé mais ils ont encore besoin d’être convaincus de son utilité. France Assos Santé. 12 décembre 2022

Le décret poursuit la dématérialisation de la commande publique en autorisant les candidats et soumissionnaires à un marché public à transmettre la copie de sauvegarde de leurs documents par voie dématérialisée.
Décret n° 2022-1683 du 28 décembre 2022 portant diverses modifications du code de la commande publique.  Journal Officiel (n°301, paru le 29 décembre 2022)

 

Le 14 novembre 2022, le Comité européen de la protection des données (CEPD) a adopté une version actualisée de ses recommandations en matière de règles d’entreprise contraignantes « responsable de traitement » (BCR-C).

Le CEPD met à jour le référentiel BCR « responsable de traitement ». CNIL. 20 décembre 2022

 

À compter du 27 décembre 2022, les exportateurs et importateurs de données ne pourront plus utiliser les anciennes clauses contractuelles types de la Commission européenne et devront soit utiliser les clauses mises à jour en 2021, soit utiliser un autre outil de transfert.

Transfert de données hors UE : les anciennes clauses contractuelles types (CCT) ne sont plus valables. CNIL. 21 décembre 2022

 

Un règlement européen daté du 21 décembre 2022 renforce le droit à la réutilisation des données publiques et liste de nouvelles catégories de données à ouvrir. Si les dispositions sont d’ores et déjà largement appliquées en France, il apporte une assise juridique à la réutilisation massive des données.

Lucas Boncourt. L'Europe clarifie les modalités de mise à disposition des données publiques. Localtis. 5 janvier 2023

 

Après une mobilisation menée par la FNTC et les associations eFutura et PAGE, la plateforme publique Chorus Pro revoit à la baisse son offre gratuite destinées à ses utilisateurs : elle ne proposera pas de fonctionnalités complètes dédiées à l’archivage des factures mais prendra seulement en charge leur conservation.

Claire Martinez. Factures électroniques : victoire pour le secteur privé de l’archivage. Archimag. 16 décembre 2022

 

 

 

 

 

Hans Booms a, dans un texte fondateur, situé l’évaluation comme étant la fonction la plus noble de la discipline archivistique. Il est donc toujours important de garder en tête ce que la littérature met comme outils, principes et processus à disposition de l’archiviste afin qu’il arrive à une évaluation la plus rigoureuse possible. Cette fonction a pour but, particulièrement dans le cas des archives historiques, de bien refléter la société d’où émanent les documents. La lecture d’un texte de Joseph Morsel, historien-médiéviste, intitulé “Les sources sont-elles « le pain de l’historien » ?”, dans lequel il enjoint ses collègues et étudiants à ne jamais oublier que leurs « sources » ont subi un tri et une sélection (Morsel 2003), suscite quelques réflexions quant au concept d’évaluation. […]

Béatrice Lecomte. La construction des sources historiques de demain: dématérialisation et conservation du contexte. Convergence. 12 décembre 2022

La réutilisation se définit comme l’utilisation par un tiers de documents ou de données à d’autres fins que celles de la mission de service public pour laquelle ils ont été produits ou reçus.

La réutilisation des archives publiques. France Archives. 02 janvier 2023

 

Jusqu’à récemment, l’accès aux archives était étroitement règlementé, malgré les proclamations égalitaires de la Révolution française. Pour tout document « sensible » il fallait une dérogation. Le rapport Braibant (1996) avait proposé un délai de 25 ans (sauf exception à 50 ou 60 ans ) ; il n’a pas été appliqué. Gilles MORIN rappelle que depuis 2008, on a même étendu les motifs de non consultation au-delà du « secret défense ». Ainsi en est-il des archives concernant l’armée française en Algérie ou au Rwanda, qui connurent le même sort que le fichier juif tenu par les Vichystes… Caroline PIKETTY et Jean Philippe LEGOIS racontent les combats menés à propos de la sanglante répression du 17 octobre 1961 ; Sonia COMBE explicite les luttes de tous ceux qui sont attachés à une ouverture complète des archives.

Tambour Battant. L’accès démocratique aux archives. Demain TV. 6 janvier 2023

 

Rapport d'activité du PIAF 2022. Portail International Archivistique Francophone. 12 décembre 2022

 

Dans notre monde fou, rempli d’incertitudes multiples, le PIAF reste un phare indispensable dans le domaine de l’archivistique. Si vous lisez ce texte, vous faites fort probablement partie des plus de 60 472 personnes qui ont visité régulièrement le site en 2022 et forment une communauté virtuelle à travers le monde. […]

Cri du PIAF n°25. Portail International Archivistique Francophone. 12 décembre 2022

Qui étaient les internés des asiles d'aliénés du XIXe siècle ? En se penchant sur les dossiers de patients, il est possible de retracer les trajectoires de ces malades et d'apprécier, à hauteur d'individu, les effets sociaux de l'internement.

Anatole Le Bras. Des aliénés ordinaires. Portrait de groupe. L'Histoire. Janvier 2023 ; n°503. Pages 66-71. [Accès abonnés]

 

Reconstituer un parcours généalogique et historique individuel ou familial demande parfois d'explorer les archives hospitalières ou de la bienfaisance. Or les chercheurs ou les généalogistes se trouvent souvent démunis face à ces fonds qu'ils connaissent mal. L'ouvrage les guide pas à pas.

Laurence Abensur-Hazan. Archives hospitalières et de la bienfaisance. Archives & Culture ; novembre 2022. 48 p.

 

Les pathologies mentales des femmes, longtemps liées au corps et à la sexualité, prouveraient leur faiblesse intellectuelle et morale. Folles dans et de leur corps, les femmes inclineraient aux conduites déviantes. La question du genre est donc centrale pour étudier la folie et sa représentation. 

Marianne Closson, Nathalie Grande, Claudine Nédelec, Ghislain Tranié (sous la dir.). Femme et Folie sous l’Ancien Régime. Paris : Classique Garnier ; 21 décembre 2022. 361 p.

 

Composé de 12 leçons illustrées, cet ouvrage traite de l’histoire de la psychologie générale tout en abordant des thèmes liés à l’épistémologie (conditions de fondation d’une science nouvelle, liens entre l’esprit et le corps, frontières entre les sciences, etc.). Il fait également une place importante à l’histoire de la psychologie appliquée et aux différents courants de la psychologie moderne, à travers les grandes figures de la psychologie et à leur orientation intellectuelle.

Serge Nicolas. 12 leçons illustrées sur l'histoire de la psychologie. Dunod ; novembre 2022. 552 p.

 

Au début des années 1950, une nouvelle substance psychotrope apparaît dans le champ de la psychiatrie, le LSD-25. Faisant partie des médicaments les plus étudiés de la période 1950-1970, le LSD est employé dans une grande variété d’indications. Ses effets sont notamment rapidement considérés comme thérapeutiques lorsque sa prise est associée à une psychothérapie. Des thérapeutes élaborent alors de nouveaux concepts visant à améliorer la prise en charge des sujets sous l’influence de LSD, rassemblés sous l’expression de set and setting . Désormais, la relation entre les thérapeutes et les patients se fait plus horizontale : les premiers doivent s’assurer de créer une alliance thérapeutique, un environnement sécurisant et rassurant pour les seconds. […]

Zoë Dubus. L’émergence des psychothérapies assistées au LSD (1950-1970). Annales médico-psychologiques. Janvier 2023 ; 181 (1) : 96-100 [Accès Abonnés]

 

Nourrir ses populations constitue une préoccupation permanente de l’administration hospitalière […].

Archives de l’AP-HP, Musée de l’AP-HP. Nourrir l'assistance publique. Patrimoine en Revue. Décembre 2022 ; (51)

 

Partant de l’idée du psychiatre Paul Guiraud, qui fait des certificats manuscrits de Clérambault un art, nous proposons une révision de l’évolution historique des certificats psychiatriques en France. Le constat est que les certificats se multiplient, tout comme les différents intervenants à qui on les adresse, au sein d’un contexte hospitalier et administratif actuellement en crise et qui modifie substantiellement les conditions de leur rédaction. Des discussions dans les années 1960 menées autour d’Henri Ey pour « abroger la loi de 1838 », jusqu’aux dernières modifications légales, nous retraçons les importants changements intervenus et qui orientent aujourd’hui la rédaction des certificats plutôt vers la technique.

Eduardo Mahieu. Le certificat du psychiatre : de l’art à la technique. L’Information psychiatrique. 2022 ; 98 (9) : 765-771 [Accès abonnés]

 

En 1953, Henri Ey dédiait une étude complète à la pathologie épileptique, divisée en cinq chapitres : 1) les paroxysmes épileptiques, 2) les psychoses aiguës comitiales, 3) les troubles mentaux comitiaux chroniques, 4) l’homme épileptique, 5) le problème de la classification des formes de l’épilepsie. Historiquement, la prise en charge des patients épileptiques faisait l’objet d’intérêt des aliénistes, des psychiatres ou neuropsychiatres à une époque où la séparation entre la neurologie et la psychiatrie n’était pas franche. L’épilepsie a longtemps été l’objet d’étude de la psychiatrie jusqu’à l’avènement de l’électroencéphalogramme, après quoi elle est passée dans le champ de la neurologie.

Alexis Tarrada. Étude n° 26 « Épilepsie » de Henri Ey : réflexion clinique à partir d’un écrit historique. L’Information psychiatrique. 2022 ; 98 (10) : 837-842 [Accès abonnés]

 

[…] Ce numéro revient sur ces rhétoriques médicales, de saisir ces promesses intellectuelles et techniques dans le temps long, en les articulant aux relations thérapeutiques qu’elles induisent. En investissant d’une part les imaginaires soignants, et d’autre part la place des individus souffrants, nous souhaitons enquêter sur les césures que génère l’émergence des données médicales en grand nombre, comme sur les très fortes permanences, jusqu’aux discours contemporains, de l’idée d’un « progrès » nécessairement obtenu par une mise à distance, de plus en plus importante, de la médiation humaine, pour saisir les corps et leurs pathologies.

Données médicales : XVIIe-XXIe siècles. Histoire, médecine et santé. Hiver 2022 ; (22) 

14-15 octobre 2021, Archives départementales du Maine-et-Loire (Angers)

Archives et objets

La maté­ria­lité des archi­ves contraint l’archi­viste à se sou­cier de la bonne conser­va­tion des fonds dont il assure la garde, à tra­vers la mise en œuvre de poli­ti­ques de conser­va­tion, de res­tau­ra­tion et de com­mu­ni­ca­tion au public tenant compte du degré de fra­gi­lité du sup­port archi­vis­ti­que. La maté­ria­lité du docu­ment jus­ti­fie par ailleurs la cons­truc­tion de bâti­ments de conser­va­tion, écrin moderne ren­fer­mant les tré­sors du passé, dont la tech­ni­cité n’a cessé de croi­tre. Ces mêmes docu­ments, lorsqu’ils sont expo­sés au public, s’ins­cri­vent natu­rel­le­ment dans une démar­che muséo­gra­phi­que : ainsi un regis­tre passe-t-il du statut de source pri­maire de l’Histoire à celui d’objet de contem­pla­tion et de plai­sir sen­si­ble. [...]

AAF. RASAD 2021 : supports des interventions

 

 

15 novembre 2022, Archives départementales de l’Eure (Evreux)

Journée du groupe régional Normandie

AAF. Archives et développement durable : supports des interventions

 

Ces trois documents ont été rédigés par Anne-Laure Stérin, juriste, suite à son intervention lors des journées professionnelles d’octobre 2022 à Clermont.

[Ils éclairent notamment sur les archives privées et publiques et le droit d’auteur.]

Anne-Laure Stérin. [Archives audiovisuelles] : réponses d'une juriste [Accès adhérents]

 

10 décembre 2022, Interventions

Un Forum du REV France en date du 10 décembre 2022, dans le cadre de notre série « Aux sources de la pensée psychiatrique », l’enquête participative dont vous êtes l’héroïne…

Rev. Une histoire des idées en psychiatrie, avec Anna Baleige

 

17 novembre 2022, Interventions

Chaire de philosophie à l’Hôpital. Colloque en hommage à Eugène Minkowski : de la psychiatrie à la cosmologie

14 mars 2023, GHU Paris

Le séminaire d'Histoire de la psychiatrie est coordonné par le Pr B. Granger, les Drs C. Fromentin, Y. Craus (GHU Paris) et J. Sinzelle, avec le concours du Pr J.-D. Guelfi et du Dr F. Bing. Il est organisé avec la participation de la Bibliothèque Henri Ey. Le séminaire a lieu le deuxième mardi de chaque mois à 20h à l'Amphi Morel du GHU Paris et en visioconférence.

Caroline Dugène. La bibliothèque médicale de Sainte-Anne, 1867-1932 : naissance et déploiement de la bibliothèque d'une asile de la Seine. 14 mars 2023

 

9 février 2023, Académie Nationale de Médecine, Lyon

En réunissant plusieurs historiennes, historiens et sociologues qui, au cours de leurs enquêtes, ont eu à travailler sur différentes dimensions de la trajectoire de Robert Debré, la journée entend toutefois montrer tout l’intérêt d’un réexamen croisé de cette trajectoire peu ordinaire. Elle vise notamment à montrer comment les archives personnelles de ce grand médecin réformateur, conservées dans la demeure familiale, et dont un premier inventaire sera présenté par les organisateurs de la journée, peuvent renouveler notre compréhension du travail politique du médecin. à ce titre, il est également stimulant de faire le point avec des spécialistes sur l’état actuel de l’hôpital, de la recherche médicale et de la santé publique, centres d’intérêt majeurs pour Robert Debré, notamment dans les années 1950 et 1960.

Journée d’étude organisée par Sylvain Bertschy et François Buton, avec le soutien de l’Académie nationale de médecine et de l’ENS de Lyon. Redécouvrir Robert Debré : autour des politiques de l’hôpital, de la recherche et de la santé publique