Je dois éliminer un dossier patient qui est à la fois sur support papier et numérique dans mon hôpital.

Quel est le cadre réglementaire ? Quelles sont les obligations issues du RGPD ? Suis-je obligé d’éliminer les deux supports papier et numérique ?

 

Consultez les réponses apportées sur le site d'Ascodocpsy.

Le guide d'implémentation de l'Identifiant National de Santé (INS) précise les règles de gestion et les préconisations permettant d’implémenter au mieux l’identité INS dans les logiciels. Ce document vient compléter le référentiel INS mais ne se substitue pas à ce dernier.

Il a été élaboré avec l’aide des représentants du réseau des identitovigilants en région afin d'assurer sa cohérence avec le futur référentiel national d'identitovigilance.

L’objectif de la concertation est de recueillir votre avis sur les modalités d’implémentation prévues (pertinence des règles et préconisations décrites, faisabilité technique, acceptabilité pour les utilisateurs etc.)

Concertation du 26 mai au 26 juin 2020

 

Mise en concertation du guide d'implémentation de l'INS. Agence du Numérique en Santé. 26 mai 2020

Le référentiel fonctionnel socle de télémédecine décrit les fonctionnalités attendues des logiciels de téléconsultation et de téléexpertise.

Après trois mois de concertation, ce sont plus d’une trentaine de contributions qui ont permis d’enrichir le référentiel fonctionnel de télémédecine. Issu d’un véritable travail de co-construction entre les différents acteurs de santé, il s’inscrit dans les objectifs de la feuille de route « accélérez le virage numérique en santé ».
Aujourd’hui publié, ce référentiel décrit les fonctionnalités attendues des logiciels de téléconsultation et de téléexpertise et s’adresse à tout acteur souhaitant notamment en faire le développement ou l'acquisition.

 

Publication du référentiel fonctionnel de télémédecine. Agence du Numérique en Santé (ANS). 27 mai 2020

Recommandations minimales du Contrôleur général des lieux de privation de liberté pour le respect de la dignité et des droits fondamentaux des personnes privées de liberté. Journal Officiel (n° 0136, paru le 4 juin 2020)

 

 

 

Dans le cadre de la lutte contre l’épidémie de COVID-19, le Gouvernement a mis en place les fichiers SI-DEP et Contact Covid, auxquels s'ajoute le déploiement de l’application mobile StopCovid. Après s’être prononcée sur les projets de décrets encadrant la mise en œuvre de ces traitements, la CNIL va désormais procéder à une série de contrôles de ces outils.

 

SI-DEP, Contact Covid et StopCovid : la CNIL lance sa campagne de contrôles. CNIL. 4 juin 2020

La Plateforme des données de santé (PDS), infrastructure officiellement créée le 30 novembre 2019, est destinée à faciliter le partage des données de santé issues de sources très variées afin de favoriser la recherche. La CNIL, qui s’est prononcée sur les conditions de sa mise en œuvre, rappelle les enjeux pour les libertés individuelles et les règles à suivre pour les projets qui souhaiteraient en bénéficier.

 

La Plateforme des données de santé (Health Data Hub). CNIL. 11 juin 2020

Le projet de traçage socialement « acceptable » à l’aide des smartphones dit StopCovid, dont le lancement était initialement prévu pour le 2 juin, a focalisé l’intérêt de tous. Apple et Google se réjouissaient déjà de la mise en place d’un protocole API (interface de programmation d’application) qui serait commun pour de nombreux pays et qui confirmerait ainsi leur monopole.

 

Fallery Bernard. Données de santé : l’arbre StopCovid qui cache la forêt Health Data Hub. The Conversation. 25 mai 2020

Cet article, à paraître dans la revue Gestions Hospitalières de juin 2020, fait une synthèse de l’Ordonnance n° 2020-232 du 11 mars 2020 relative au régime des décisions prises en matière de santé, de prise en charge ou d’accompagnement social ou médico-social à l’égard des personnes majeures faisant l’objet d’une mesure de protection juridique. Il traite notamment du DMP et de l’accès au dossier médical.

 

Génot Pok Isabelle. Le dispositif juridique de la protection des majeurs et l’ordonnance du 11 mars 2020 : enfin de la cohérence entre les textes ! Jurisanté. 4 juin 2020

Chaque année, le Défenseur des droits rend compte de son action dans les cinq missions qui lui sont dévolues :

• défense des droits des usagers des services publics
• défense et promotion des droits de l'enfant
• lutte contre les discriminations et promotion de l'égalité
• respect de la déontologie par les professionnels de la sécurité
• orientation et protection des lanceurs d'alerte.

Vous trouvez dans le rapport d'activité de l'année 2019 un état des travaux de cette année particulière.

Les pages 52 et 53 évoquent notamment l’accès au dossier médical.

 

Rapport annuel d'activité 2019. Défenseur des droits. 8 juin 2020

IDC France publiait en mars dernier l’édition 2019 de son Observatoire e-Santé qui permet de dresser un état des lieux riche en enseignements des principaux enjeux et projets des établissements de soins, mais aussi – c’est une nouveauté – des régions, parties prenantes de plus en plus indissociables de la transformation numérique de notre système de soins.

Cette nouvelle étude 2020 met en avant une accélération des dépense IT, en particulier autour des services numériques, et une perception très positive par les établissements du volet numérique du plan #MaSanté2022.

 

Maincare Solutions. Nouvel Observatoire e-Santé par IDC : vers une accélération de la modernisation des SI Hospitaliers. DSIH.fr. 8 juin 2020 [Communiqué]

Le Conseil national du numérique, saisi par la ministre des Solidarités et de la Santé et le Secrétaire d'Etat chargé du Numérique, publie son rapport Confiance, innovation, solidarité : Pour une vision française du numérique en santé.

 

Rapport du CNNum : Confiance, innovation, solidarité : Pour une vision française du numérique en santé. Conseil national du numérique. 11 juin 2020

Demande de communication de la copie de l’enregistrement de l’appel au service d'aide médicale urgente (SAMU) 92, à la suite duquel il a été conduit contre son gré en ambulance aux urgences psychiatriques. ‐ Favorable / Sauf vie privée et comportement.

 

Avis 20193434, Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP), 28 novembre 2019

Communication du dossier médical de ses deux enfants mineurs, à la suite de la séparation en cours avec son épouse qui s'est vue confier l'exercice exclusif de l'autorité parentale conformément à l'article 373‐2‐1 du code civil par une ordonnance de non conciliation du juge des affaires familiales. ‐ Favorable / Sauf article L311-6

 

Avis 20192293, Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP), 28 novembre 2019

Demande de communication de documents relatifs au dossier médical de son conjoint décédé. ‐ Défavorable / Vie privée

 

Avis 20185885, Centre hospitalier Geneviève De Gaulle Anthonioz de Saint-Dizier, 31 décembre 2019

Demande de copie de l'enregistrement de la conversation téléphonique avec le Samu la concernant. ‐ Favorable / Sauf article L311-6

 

Avis 20192094, Centre hospitalier universitaire de Bordeaux (CHU), 31 décembre 2019

Demande d’un mineur de son dossier administratif, comprenant notamment les éléments liés à sa scolarité ; les éléments médicaux ;  toutes autres demandes ayant pu être entreprises à son égard. ‐ Non recevable

 

Avis 20193872, Conseil départemental de la Loire, 20 février 2020

Dans son quarantième rapport d’activité, la CNIL revient sur les temps forts de 2019 et les grands enjeux à venir. En cette deuxième année du RGPD, la CNIL constate des chiffres inédits qui témoignent d’une très forte mobilisation des citoyens et des entreprises autour de la protection des données. L’année 2019 a également été marquée par une sanction record en Europe, traduisant l’activation des nouveaux plafonds de sanctions prévus par le RGPD. Le rapport comprend notamment un point « Santé : un accompagnement intensifié ».

 

La CNIL publie son rapport d’activité 2019. CNIL. 9 juin 2019

L’anonymisation rend impossible l’identification d’une personne à partir d’un jeu de données et permet, ainsi, de respecter sa vie privée. La CNIL fait le point sur les techniques utilisables et sur leurs enjeux.

 

L'anonymisation des données personnelles. CNIL. 19 mai 2020

La pseudonymisation fait partie des méthodes permettant d'exploiter des données personnelles dans le respect des obligations du RGPD. Elle consiste en pratique à remplacer les données nominatives (nom, prénom, numéro de sécurité sociale, etc.) d’un fichier par des numéros ou des alias aléatoires. 
Etalab a mis en ligne "Démo pseudo", un algorithme exploitant des technologies d'intelligence artificielle, pour réaliser automatiquement ce traitement.

 

Boncourt Lucas. Etalab met à disposition un outil de pseudonymisation des documents administratifs. Localtis. 9 juin 2020

 

 

 

 

Une enquête réalisée par Data Legal Drive, éditeur français de logiciel de pilotage de la conformité RGPD, en partenariat avec les éditeurs Dalloz et Éditions Législatives, ainsi qu'avec l'AFJE et le cabinet DS Avocats, s'est intéressée aux comportements des entreprises en matière de mise en conformité RGPD durant le confinement. Pour ce faire, 209 délégués à la protection des données (DPO) et juristes ont été interrogés du 16 avril au 17 mai 2020.

 

AP REDACTION. RGPD: le confinement a lancé la révolution de la gouvernance de la donnée personnelle. 25 mai 2020

Le papier est-il encore un support d’avenir ? Pour Thomas Huzar, dirigeant de SGA (Société Générale d’Archives), prestataire en archivage, il est temps d’aller au-delà de la bien-pensance actuelle et de contredire les apôtres de la dématérialisation à tout-va.

 

Le papier n'a pas dit son dernier mot. 05 mai 2020

Dossier : Collectifs. Que doit-on réellement numériser ? Archimag N°333 Avril 2020 pages 12-22

 

A lire dans ce dossier : Fiche Outil : Danièle Véret. La preuve électronique. Archimag N°333 Avril 2020 pages 42-43

L’épisode 30 des Eclaireurs de la transfo a été consacré à Vitam, présentation en 2 min 20 !

Intitulé “Garantir l’archivage des données de l’Etat à l’ère du tout numérique, un défi majeur ?”, cet épisode a permis à Alice Grippon, directrice de la diffusion et des partenariats du programme Vitam, de revenir sur la naissance de Vitam en expliquant le contexte de création, de préciser ce qui avait déclencher ce projet, d’indiquer où en était actuellement le programme et ce qui en avait fait sa richesse.

 

Présentation de Vitam dans les Eclaireurs de la transfo. Vitam. 26 mai 2020

ReSIP a été créé initialement pour faciliter le travail de recette des archivistes de l’équipe Vitam. […] L’application ReSIP permet de construire et manipuler des structures arborescentes d’archives, d’en éditer les métadonnées, de les importer et exporter sous la forme de SIP, sous la forme de hiérarchie disque ou encore sous forme .csv pour les plans de classement.

 

En savoir plus sur ReSIP. Vitam. 9 juin 2020

La révolution numérique et le développement d’Internet ont amélioré l’accès aux documents audiovisuels. Dans le numérique, organiser et diffuser les archives audiovisuelles en tenant compte de leurs usages est déterminant, car leur préservation et transmission dépend de leur exploitation.[…]. La présente recherche vise à améliorer l’accès aux documents audiovisuels numériques d’archives et se veut une réponse au fossé entre la pratique et la théorie archivistiques et les usages actuels et futurs.

 

Lapointe Simon. Exploitation des documents audiovisuels numériques d’archives : modèle conceptuel théorique des usages, modalités et moyens d’organisation et de diffusion sur le web. 2019, Thèse de doctorat

Le ministère de la Culture publie des guides pour accompagner la reprise d'activité du secteur culturel.

 

Un ensemble de guides relatifs à la reprise d’activité des secteurs du livre et du patrimoine a d’ores et déjà été publié afin d’aider à la reprise d’activité et à la réouverture au public des librairies, bibliothèques territoriales, musées, monuments, et services d’archives, ainsi que pour la reprise des opérations d’archéologie préventive. 

 

Documents d'aide pour la reprise d'activité et la réouverture au public. Ministère de la culture, 11 mai 2020

 

 

 

 

En complément de la note d'aide à la reprise d'activité dans le secteur des archives, la Direction générale des patrimoines publie une note relative aux Éléments liés à la ventilation et au traitement d’air, élaboré par le Service interministériel des Archives de France grâce à de fructueux échanges avec les services publics d'archives. Les deux documents sont également disponibles sur la page dédiée du site du ministère de la Culture, ainsi que d'autres fiches d'aide destinées aux différents secteurs de la culture.

 

Reprise d'activité dans le secteur des archives : ventilation et traitement d’air. France Archives. 25 mai 2020

À l'occasion d'un récent encodage d'inventaire parfait pour l'exercice et après plusieurs formations partielles et expresses tronquées faute de temps, voici enfin le pas à pas illustré et détaillé du cheminement permettant de passer d'un magnifique inventaire PDF très textuel à un inventaire électronique publiable sur un portail d'archives.

L'inventaire PDF initial faisait 55 pages et concerne un peu plus de 700 descriptions de dossiers, mais le cheminement est identique (et a été éprouvé) pour des contenus de milliers de notices.

 

D'un inventaire PDF à un fichier XML : cas pratique OpenRefine. Patrimoine et numérique. 22 mai 2020

Les "Archives de catastrophe", ou plus sobrement, "Banques de mémoire numérique" ou "Archives collaboratives", sont des initiatives en ligne qui collectent et donnent accès à des récits et des souvenirs de première main de la société civile au lendemain de catastrophes naturelles ou d'événements dramatiques.

 

Natale Enrico. WebRevue: Les "Archives de catastrophe". Infoclio.ch. 7 avril 2020

Le numéro de juin 2020 de la publication Enjeux numériques est consacré aux « Usages et archivages des contenus du Web ». Il comprend une partie intitulée « Archiver le Web ou le Web comme archive ? », composée des articles suivants :

• Software Heritage : l’archive universelle des codes sources du logiciel - Roberto DI COSMO
• L’archivage du Web ou le Web comme mémoire des sociétés contemporaines - Alexandre CHAUTEMPS
• Le Programme interministériel d’archivage VITAM - Jean-Séverin LAIR

Usages et archivages des contenus du Web. Enjeux numérique. Juin 2020 ; (10)

Une nouvelle revue Le Fonds de l’archive a été créée. Il s’agit d’« une revue par et pour les étudiants en archivistique, et pour toute personne curieuse de découvrir ce milieu ».

 

Le Fonds de l'archive. Juin 2020 ; (1)

Avec la mort d’Alain Erlande-Brandenburg, survenue dans sa quatre-vingt-troisième année, le monde de la culture perd l’un de ses serviteurs les plus passionnés, mais aussi un remarquable passeur de connaissance et l’un des plus grands historiens de l’art français, dont la renommée s’étendait bien au-delà de nos frontières.

 

Hommage de Franck Riester, ministre de la Culture, à Alain Erlande-Brandenburg. Ministère de la Culture. 7 juin 2020

En 2020 l’Association des archivistes français et Wikimédia France décident de nouer un partenariat cadre autour des valeurs de libre partage du patrimoine et de la transmission des savoirs. Voici les enjeux et dessous d’une collaboration pensée pour le long terme.

 

Krichen Sarah. Partenariat entre l’Association des archivistes français et Wikimédia France. Wikimedia France. 11 juin 2020

Hélène Zettel est conservatrice du patrimoine et exerce au sein du bureau des études et des partenariats scientifiques du Service interministériel des archives de France. Elle expose, lors de la XVIIIe journée d’étude d’archivistique d’Angers, le cadre juridique actuel de la diffusion des instruments de recherche en ligne et l’impact de cette pratique sur le rôle de l’archiviste.

 

Kervella Julie-Anne. « Diffuser archives et instruments de recherche en ligne : nouveau cadre juridique, nouveau rôle pour l’archiviste » par Hélène Zettel. Alma. 25 mai 2020

Sophie Monnier est maîtresse de conférence en droit public et fait partie du Centre de recherche et d’étude en droit et science politique (Credespo) à l’Université de Dijon. Elle a ouvert les interventions de la XVIII^e journée d’archivistique d’Angers avec les normes nationales et internationales attachées à la communicabilité des archives, ainsi que les enjeux juridiques qui leur sont liés

 

Martinez Lucie. Introduction à la XVIIIe journée d’archivistique d’Angers par Sophie Monnier. ALMA.1 juin 2020

Le Blog Archivalise(s) propose une traduction d’un article de Frank Boles intitulé « To Everything There Is a Season », paru dans The American Archivist en 2019.

 

Girard Thibaut. Frank J. Boles « Il y a un temps pour tout ». Archivalise(s). 9 et 21 mai 2020

Adrien Loir est peu connu du public, pourtant il a joué un rôle fondamental, d’abord auprès de Pasteur, dont il fut l’assistant personnel, puis comme acteur de la création du réseau des Instituts Pasteur.

Ainsi, quand Louis Pasteur répond à l’appel du gouvernement australien pour éradiquer les lapins qui prolifèrent sur son sol, il ne se rend pas à Sydney en personne : il envoie Adrien, qui va créer sur place un Institut, après bien des tribulations. Là, il croise Sarah Bernhardt, s’occupe des bovins à défaut des lapins, photographie les Aborigènes, etc.

Sa vie se confond avec l’expansion mondiale de la vaccination.

Raconter l’histoire d’Adrien Loir, c’est éclairer des aspects souvent méconnus de l’action de Pasteur et de son influence dans le monde.

 

Perrot Annick, Schwartz Maxime. Le Neveu de Pasteur ou la Vie aventureuse d'Adrien Loir, savant et globe-trotter (1862-1941). Paris : Odile Jacob ; 2020. 320 p.

À travers le cas Artaud, dont l'histoire psychiatrique est ici analysée dans les moindres détails, c'est à un véritable réquisitoire que se livre Isidore Isou dans ce texte singulier qui tient à la fois de l'enquête et du pamphlet.

 

Isou Isidore. Antonin Artaud torturé par les psychiatres. Dijon : Les Presses du réel ; 2020. 144 p.

À la fin du XIXe siècle, Pierre Le Damany, fils de cultivateur à Lannion, part à Rennes faire "sa médecine" ; puis il rejoint Paris, reçu au concours de l'internat. Il revient à Rennes, devient Professeur à l'Hôtel-Dieu, où il fera toute sa carrière, jusqu'en 1940. Il a été l'un des pionniers les plus célèbres du dépistage de la luxation congénitale de hanche, fléau qui a frappé les Bretons, jusqu'à l'écrivain Pierre-Jakez Hélias qui en laissa un témoignage d'enfance édifiant dans son célèbre Cheval d'orgueil.

 

Héry-Arnaud Geneviève, Le Nen Dominique. Pierre Le Damany, un grand médecin breton : Souvenirs d'un étudiant en médecine, Rennes (1887-1891). Paris : l’Harmattan ; 2020. 200 p.

C’est à une passionnante enquête au cœur des archives que nous convie Olivier Faure, entre impasses et découvertes, suspense et rebondissements. Il suit le parcours d’un obscur épicier ambulant de la région de Tarare (près de Lyon) qui, au XIXe siècle, réussit en leurrant les autorités à obtenir le titre d’officier de santé. Au fil du récit, la personnalité complexe de Jean-Pierre Françon se dessine, imprégnée par la société de l’Ancien Régime et poussée par un caractère fort et une intelligence sociale qui vont lui permettre d’échapper au déterminisme et de s’élever au-dessus de sa condition. C’est également le portrait d’une profession qui se révèle : celle des officiers de santé... 

 

Olivier Faure, préface d'Alain Corbin. Sur les traces de Jean-Pierre Françon. Un aventurier de la médecine (1799-1851). Lyon : Presses Universitaires de Lyon ; 2020. 188 p.

Ceci est une histoire vraie. Dans les années 1910, un grand critique d'art, Wilhelm Uhde, installé à Senlis, découvre par hasard, dans un coin, un petit tableau représentant des fruits et qu'il prend pour un Cézanne. Mais c'est Séraphine, sa femme de ménage, qui l'a peint.

 

Fiction "Séraphine" de Martin Provost. France Culture. 17 mai 2020

Droit à l'avortement, volonté de travailler et d'indépendance... Madeleine Pelletier a consacré sa vie pour améliorer la santé des femmes. Voici le portrait d'une doctoresse féministe.

 

Madeleine Pelletier, une doctoresse féministe. France Culture. 2 juin 2020

Du 18 au 22 mai, dans Le Cours de l'histoire, quand il s'agit de soigner les corps que peuvent nous apprendre les pratiques anciennes, les pratiques venues d'ailleurs ? Que peuvent nous apprendre les rites et les rituels ? Nous irons en Chine pour une longue histoire de la médecine. Nous irons également dans l'Égypte pharaonique. Et puis nous nous demanderons ce que nous avons fait de l'héritage de la médecine antique gréco-romaine.

 

Soigner les corps, des médecines antiques aux rituels magiques. France Culture. Du 18 au 22 mai 2020

Comment les grandes épidémies ont-elles marqué l’histoire des sciences ? Que savait-on des maladies aux différentes époques ? Comment les combattions nous ? Comment les épidémies forgent-elles les avancées de la médecine et comment obligent-elle la science à accélérer ?

 

Epidémies : il était une fois la maladie. France Culture. 11 juin 2020

Journée d'étude : "Le positionnement des services d'archives intermédiaires". Le 6 novembre 2020 - Université de Bordeaux

 

La section des Archivistes des Universités, Rectorats, Organismes de Recherches et mouvements Etudiants (AURORE) organise le 6 novembre 2020 une journée d’étude à Bordeaux sur le thème « Le posi­tion­ne­ment des ser­vi­ces d’archi­ves inter­mé­diai­res » .

 

L'appel à communication invite à réfléchir sur 3 axes :

- la vision des producteurs

- la vision du contrôle scientifique et technique

- la vision des archiviste

Juin-Juillet 2020

L'ANS vous propose un programme de webinaires autour de tous les projets phares de la e-santé.

Editeurs, structures de santé, professionnels de santé, porteurs de projets, fournisseurs de solutions numériques, sociétés de conseil en santé .... vous pourrez participer et échanger avec nos experts, chaque mardi à 14h, sur les thématiques qui impactent votre quotidien, notamment :

• Tout savoir sur l’appel à projets Structures 3.0,
• Identification des acteurs de santé
• Structures de santé : Comprendre et mettre en œuvre l'Identifiant National de Santé

Agence du numérique en Santé. Les webinaires de l'ANS

Agence du numérique en Santé. Revivez les webinaires de l'ANS [supports de présentation]

2 demi-journées : les 17 juin (matin) et 24 juin (après-midi). Comprendre et mettre en oeuvre l'Open Data. Formation à distance

Pour la deuxième année consécutive, l'AAF organise en partenariat avec Datactivist la formation "Comprendre et mettre en oeuvre l'open data". Initialement prévue sur la journée du 17 juin à Aix-en-Provence dans les locaux de Datactivist, nous avons décidé de vous la proposer cette année en format à distance via la plateforme "Big blue button". La journée de formation est découpée en deux demi-journée.

Vendredi 5 juin : prochain cours en ligne "Organiser les Archives Familiales".

Ce cours s’adresse plus particulièrement au grand public et vise à fournir des conseils pratiques simples sur la manière de prendre soin de ces précieux objets familiaux. L’ICA souhaite ainsi sensibiliser et former le public à l’importance des archives en tant que source principale dans la transmission de l’histoire familiale.

Vous pouvez également découvrir les 2 formations actuellement disponibles en ligne  "Introduction à la gestion de l’archivage" et "Comprendre et Utiliser la Déclaration Universelle sur les Archives".