Merci aux 80 abonné·es qui ont répondu à notre enquête de satisfaction !

Les résultats sont assez unanimes : la lettre vous plait, avec un bémol sur sa densité.

Nous allons apporter ces deux changements sur la lettre, qui permettront d'alléger son contenu :

• Un numéro trimestriel paraîtra à partir de fin juin, qui contiendra les informations des rubriques "Histoire et Patrimoine" et "Manifestations".
• Les manifestations professionnelles à venir seront dorénavant signalées sur nos réseaux sociaux (Twitter, Facebook et LinkedIn).

L'Agence du Numérique en Santé, la Délégation ministérielle au numérique en santé et les directions du ministère chargée de la Santé et la Caisse nationale d'assurance maladie s’étaient engagées à remettre la doctrine numérique en santé en concertation chaque année. Nous voici avec la 4ème version de la doctrine du numérique en santé.

4ème édition de la doctrine du numérique en santé. ANS. 21 février 2023

Décret n° 2023-99 du 15 février 2023 modifiant le décret n°2020-551 du 12 mai 2020 relatif aux systèmes d'information mentionnés à l'article 11 de la loi n°2020-546 du 11 mai 2020 prorogeant l'état d'urgence sanitaire et complétant ses dispositions, et le décret n°2020-1690 du 25 décembre 2020 autorisant la création d'un traitement de données à caractère personnel relatif aux vaccinations contre la covid-19. Journal Officiel (n°40, paru le 16 février 2023)

Délibération n° 2023-006 du 19 janvier 2023 portant avis sur un projet de décret modifiant le décret n°2020-551 du 12 mai 2020 relatif aux systèmes d'information mentionnés à l'article 11 de la loi n°2020-546 du 11 mai 2020 prorogeant l'état d'urgence sanitaire et complétant ses dispositions et le décret n°2020-1690 du 25 décembre 2020 autorisant la création d'un traitement de données à caractère personnel relatif aux vaccinations contre la covid-19 (demande d'avis n°22019047). Journal Officiel (n°40, paru le 16 février 2023)

La carte Vitale électronique (« e-carte Vitale ») sera proposée à tous les assurés sociaux avant la fin de l’année 2025. La CNIL revient sur ce dispositif et ses usages, ainsi que sur les garanties à prendre pour respecter les droits des personnes.

Carte Vitale électronique : quelles conséquences pour les personnes ?. CNIL. 22 février 2023

La communication des documents médicaux en tant que documents administratifs n’en finit pas de poser des questions aux acteurs du secteur, dans le périlleux équilibre entre secret médical, vie privée du patient, transparence et recherche.

Delphine Krzisch. Les données médicales, un document administratif comme un autre ? Grapho Avocats. Février 2023

Le Health Data Hub met en œuvre un système d’information national dont l’un des objectifs est de permettre aux citoyens d'exercer leurs droits sur leurs données de santé. Cet outil sera aussi un espace d’information et de sensibilisation sur la seconde vie des données de santé, et sur les projets utilisant des données afin que les droits soient exercés de façon éclairée. Un groupe de travail en partenariat avec France Assos Santé, composé de représentants d’usagers du système de santé et d’étudiants s’est réuni pour le co-construire en partie, et assurer qu’il soit accessible et compréhensible des utilisateurs finaux.

Un groupe de citoyens impliqué pour co-construire le futur outil d’exercice aux droits du Health Data Hub. Health Data Hub. 16 février 2022

Une très forte majorité de patients estime le numérique peut améliorer les prises en charge et la lisibilité des prescriptions médicales.

Bruno Texier. Les Français adhèrent à la digitalisation de leurs données de santé. Archimag. 6 mars 2023

Délibération n° 2022-128 du 6 octobre 2022 modifiant la délibération n° 2018-317 du 20 septembre 2018 portant adoption des critères du référentiel d'agrément d'organismes de certification pour la certification des compétences du délégué à la protection des données (DPO). Journal Officiel (n°59, paru le 10 mars 2023)

Le 28 février, le Comité européen à la protection des données (CEPD) a rendu son avis sur le projet de décision d’adéquation de la Commission européenne. Il relève les améliorations apportées par le nouveau cadre juridique américain, mais indique que des préoccupations subsistent.

Transfert de données vers les États-Unis : le CEPD rend son avis sur le projet de décision d’adéquation de la Commission européenne. CNIL. 1^er mars 2023

La Digital Preservation Coalition (DPC) est ravie de partager les traductions de deux nouvelles notes d'orientation de veille technologique de la série Type de Données : Préservation des systèmes d’information géographique (SIG) et Préservation des feuilles de calcul.

Chacune des notes d'orientation de la série sur les types de données est conçue pour fournir une introduction de l'état actuel des connaissances de la communauté sur les types de données couramment rencontrés par ceux qui cherchent à préserver leurs actifs numériques.

Les traductions françaises des notes d'orientation de veille technologique sur les types de données sont désormais disponibles. DPC. 28 février 2023

Les données déposées à durée d’utilité administrative (DUA) échue et conservées ad vitam aeternam sont versées dans un système d’archivage électronique (SAE) définitif, à valeur patrimoniale plutôt que probatoire. Si le niveau de sécurité est censé être le même, il vaut mieux faire le distinguo entre données courantes et intermédiaires et données définitives, ne serait-ce du fait de traitements à prohiber arrivé à cet âge du cycle de vie. Cette obligation s’impose particulièrement dans le cadre de l’externalisation des données, les contrats avec des tiers-archiveurs expressément agréés par les Archives de France ne concernant que le périmètre des données déposées courantes et intermédiaires.

Antony Belin. Dématique et SAE (34): La fonction sortie des données déposées (4): Le processus de gestion des versements sortants de données déposées. Convergence. 6 mars 2023

En entamant un certificat en archivistique, j’ai été confrontée au cadre traditionnel de l’utilisation des archives, un cadre qui privilégie cette dernière à des fins administratives, scientifiques ou patrimoniales. Toutefois, ce qui m’intéresse dans cet essai, c’est la relation des archives avec la mémoire, les fantasmes collectifs et l’importance de l’accès à nos images. Des enjeux et questions qui surgissent autour de l’œuvre audiovisuelle évoquée plus loin, titrée: Topologie d’une absence (2021).

Chantal Partamian. Les archives ne font pas histoire par elles-mêmes. Topologie d’une absence. Convergence. 27 février 2023

Cette Gazette des archi­ves inter­roge la notion d’enga­ge­ment au tra­vers du regard de jeunes archi­vis­tes, qui for­ment la majo­rité des auteurs des arti­cles que vous trou­ve­rez dans ce numéro. Chez cer­tains, l’enga­ge­ment est préa­la­ble à l’exer­cice du métier. Pour d’autres, il s’agit d’un enga­ge­ment pro­fes­sion­nel. Une nou­velle ques­tion se pose alors : est-ce l’enga­ge­ment qui fait l’archi­viste ou l’archi­viste qui fait l’enga­ge­ment ?

Archives et engagement. La Gazette des archives ; 2022-1; (265)

Demande de communication des informations suivantes, relatives à la quantité de produits durables dans les services de restauration collective de ces établissements :

• 1) la liste des restaurants collectifs relevant de l’établissement ;
• 2) la part des produits durables et issus de l’agriculture biologique servis dans chaque restaurant collectif relevant de l’établissement depuis juillet 2020 ;
• 3) la part des produits durables et issus de l’agriculture biologique commandés pour chaque restaurant collectif relevant de l’établissement au cours du premier semestre 2022.

Avis 20226205, Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP), 24 novembre 2022

Ouverture anticipée d’archives « sensibles », guides des sources… Depuis plusieurs années, la politique de l’État en matière d’archives s’ouvre au plus grand nombre et entre en résonance avec l’extension du devoir de mémoire.

Histoire, mémoire... comment les archives s’ouvrent au plus grand nombre. Ministère de la Culture. 24 février 2023

L’Association française de normalisation (AFNOR), par la commission CN 46-9 Information et documentation – Identification et description, lance une enquête auprès des professionnels sur le chapitre 16 du code RDA-FR, consacré à l’identification des instances de l’entité lieux.

Lancement d'une enquête sur le chapitre 16 (lieux) du code RDA-FR par l'AFNOR.  France Archives. 3 mars 2023-15 avril 2023

Parmi les métiers de l’ombre à l’hôpital, celui d’archiviste est un grand méconnu. Secteur peu valorisé dans la structure hospitalière, il souffre d’une image poussiéreuse, avec ses agents courbés sous le poids de la multitude d’informations qu’ils classent inlassablement jour après jour… Ce qui n’empêche pas Patricia Belmokhtar et Matthieu Vannière d’être passionnés par l’exercice de leur métier au CHRU de Nancy. Pour la première, c’est l’histoire de presque toute une vie et pour le second une arrivée plus récente mais souhaitée.

Justine Paté. Archiviste : la mémoire de l'établissement. Gestions hospitalières. Février 2023 ; (623) : 112-114  [Accès abonnés]

La Société de l’École des chartes publie, en collaboration avec les éditions de l’École, un numéro de la revue La Bibliothèque de l'École des chartes (tome 176, fascicule 1) intitulé L’École des chartes. Un portrait intellectuel (xx^e-xxi^e siècles), sous la direction d’Olivier Poncet, professeur d’Histoire des institutions, diplomatique et archives modernes.

Olivier Poncet. L'École des chartes. Un portrait intellectuel (XXe-XXIe siècles). La Bibliothèque de l’Ecole des Chartes ; 2021 ; 176 (1)

Pour lever les obstacles entravant l’accès à ces documents, Raphaël Maurel, secrétaire général de l’Observatoire de l’éthique publique, préconise, dans une tribune au « Monde », de doter la Commission d’accès aux documents administratifs des mêmes pouvoirs que la CNIL et l’Arcom.

Raphaël Maurel. « L’accès aux documents administratifs est une obligation juridique ». Le Monde. 21 février 2023 [Accès abonnés]

Le logiciel AtoM permet la production d’instruments de recherche pour décrire des fonds d’archives au format XML-EAD (Encoded Archival Description), conformes au modèle ISAD(g), norme international de description archivistique.

[Étude] Quel avenir pour les instruments de recherche au format EAD produits avec le logiciel Access to Memory (AtoM)? Distam. 27 février 2023

Face à la colère, à la tristesse, ou à la joie, l’histoire a la larme à l'œil… et face à l'impossible retour, c’est la nostalgie à l'épreuve du temps. Ne laissons rien paraître, pour une histoire de l'insensibilité et je sens que je vais conclure, pour la séduction d'hier à aujourd'hui !

Histoire des sensibilités. France Culture. 13 au 17 février 2023 

Devant la maladie, le patient, vulnérable, a toujours dû s’en remettre à une autorité, dans un rapport qui n’a rien d’anodin : de ces spécialistes, il attend parfois la survie. Pourtant, cette relation de soin ne s’est jamais résumée à une stricte domination, le malade pouvant notamment décider de se tourner vers un concurrent… […]
À travers une approche inédite, cet ouvrage réunit les meilleurs spécialistes pour interroger, au fil d’une écriture collective, l’évolution de la relation de soin, révélant sous un jour inattendu les bouleversements actuels.

Marilyn Nicoud (Coord.). Souffrir, soigner, guérir : les patients et leurs médecins du Moyen Âge à l’époque contemporaine. Paris : Vendémiaire Editions ; 17 février 2023. 384 p.

« Mon cher confrère », « mon cher ami » : ces formules de courtoisie commencent les lettres ici rassemblées, dans lesquelles le Docteur H. P., installé dans le nord-ouest de la France au milieu du XXe siècle, remercie des médecins de lui avoir adressé un patient ou une patiente en consultation. [...]
Un témoignage de la souffrance psychique ordinaire où percent d’infimes éclats de vies inconscientes, autant qu’un accès à la fabrique quotidienne du soin psychiatrique, dans un moment de transformation profonde de la prise en charge de la maladie mentale. Un document exceptionnel.

Philippe Artières, Nicolas Henckes. « Mon cher confrère… ». Lettres d’un psychiatre (1953-1963). CNRS Editions ; 23 mars 2023. 184 p.

La recherche infirmière en psychiatrie est très loin d’être une idée neuve et une pratique radicalement innovante. Des travaux pionniers ont puissamment influencé nos cousines des soins somatiques. Ainsi les premiers travaux sur l’identité infirmière sont-ils l’œuvre des ISP (Infirmier de secteur psychiatrique) du Gerip. Ils sont repris quasiment dans la foulée par l’ANFIIDE et contribueront à générer régulièrement des enquêtes sur la « mosaïque infirmière ». 

Nous nous intéressons, dans cet article, aux associations et groupes de recherche qui ont investi la recherche en psychiatrie dès la fin des années 60.

Dominique Friard. Du GERIP à l'ADRPSY : un demi-siècle de recherche infirmière en psychiatrie. SerPsy (Soins Etudes et Recherches en Psychiatrie). 22 février 2023

La psychiatrie militaire est une spécialité née avec la Grande Guerre. Tout au long de son histoire, le soutien médico-psychologique en opération s’apparente à un bricolage dans la définition qu’en donne Lévi-Strauss et cela jusque dans les années 1990. Néanmoins, les cinq principes de Salmon structurent et permettent d’établir une continuité entre les improvisations, les innovations et la systématisation en doctrine qui émaillent son histoire centenaire. […]

Yann Andruetan. Brève histoire du soutien médico-psychologique dans les armées occidentales. Annales médico-psychologiques. Février 2023 ; 181 (2) : 143-146  [Accès abonnés]

À la suite de l’affaire Teulat et au nom d’une politique de l’Ordre moral que tout oppose au projet républicain, le monarchiste orléaniste Ferdinand Duval (1827–1896), préfet de la Seine, émit un arrêté supprimant l’enseignement des maladies mentales. Cet arrêté inaugurera de nombreux débats. La lecture de ceux-ci au conseil général de la Seine et à l’Assemblée sur la question de la création d’une chaire des maladies mentales et de l’encéphale (1877) reflète des oppositions politiques de l’époque entre monarchistes et républicains. Le discrédit porté à Magnan par sa participation à la prétendue exhibition des aliénés et de sa création d’une maison de santé privée à Suresnes avec Bouchereau et Gustave Lolliot (1840–1882) en 1875 n’ont été que des faux-fuyants à son évincement de la chaire des maladies mentales et de l’encéphale. […]

Denis Tiberghien. De 1864 à 1880 : Valentin Magnan (1835–1916), un anatomo-clinicien, expérimentateur, enseignant et fondateur d’une maison de santé privée à Suresnes fondée en 1875 avec Gustave Bouchereau (1835–1900) et Gustave Lolliot (1837–1882) ou l’histoire d’un évincement d’un aliéniste radical-socialiste à la chaire des maladies mentales et de l’encéphale en 1877 (Partie II). Annales médico-psychologiques. Mars 2023 ; 181 (3) : 292-301  [Accès abonnés]

8 décembre 2022, Interventions

Le Groupe de travail description & diffusion de l’Association vaudoise des archivistes a organisé le 8 décembre 2022, une demi-journée de formation sur la nouvelle norme de description archivistique Records in Contexts (RiC).

Association vaudoise des archivistes. RIC (Records in Contexts). Quels changements et quelles perspectives ?

29 novembre 2022, Interventions

Les Archives nationales de France ont organisé une journée d’étude le 29 novembre 2022 à Pierrefitte qui a exposé des projets menés par des services d’archives illustrant les exploitations possibles de données issues de l’HTR (Handwritten Text Recognition) et a évoqué les partenariats nécessaires entre services d’archives et différents partenaires.

Archives nationales. La reconnaissance des écritures manuscrites et ses usages dans les archives

2 décembre 2022, Webinaire

La CNIL vous propose de décrypter un sujet ou une actualité en lien avec la protection des données à travers une série de webinaires. Retrouvez le septième épisode consacré aux techniques d'intelligence artificielle protectrices de la vie privée.

Revoir le webinaire : techniques d'IA protectrices de la vie privée, tour d'horizon et perspectives

Au début des années 1880, Nietzsche s’intéresse de près à la psychophysiologie pour déconstruire ce qu’il appelle alors, dans le sous-titre d’Aurore (1881), les 'préjugés moraux' et religieux, dont il s’attache à déconstruire les idées essentielles comme autant de vues de l’esprit. En s’appuyant sur diverses lectures de psychologues, psychiatres et aliénistes, tels Alexander Bain ou Henry Maudsley et, plus tard, Charles Féré, il étaye sa démarche en développant, en particulier, une psychopathologie des croyances. Loin de faire seulement un usage métaphorique du vocabulaire médical, en reconduisant de manière polémique la foi à un trouble mental, il se révèle très informé des dernières avancées en la matière. La mélancolie, l’hyper-nervosité, la maladie maniaco-dépressive, l’épilepsie, les idées fixes, la démence en général, sont omniprésentes sous sa plume. […]

David Simonin, Eva Liévain. Nietzsche et la psychopathologie des croyances. Chaire de philosophie à l’Hôpital

Au cœur de la pensée de Michel Foucault se trouve la question des processus de subjectivation induits par le rapport aux dispositifs de pouvoir. Il les pense d’abord à partir d’une détermination de la folie comme excluante, telle qu’elle s’impose à partir de la modernité du XVIIème siècle et du « grand renfermement ». Et c’est d’abord à partir des processus d’exclusion qu’il définira le rapport à la norme, dans la double dimension de la « souveraineté », puis de la « discipline ». Il désignera ainsi l’exercice médical, dans la Naissance de la clinique, comme constitutif d’une relation Savoir / Pouvoir tout à la fois aliénante et subjectivante. […]

Christiane Vollaire. Foucault La Folie Comme Mesure Des Dispositifs De Pouvoir. Chaire de philosophie à l’Hôpital

16 février 2023, Interventions

Entre exigences organisationnelles techniques et juridiques, la signature électronique est restée cantonnée à une utilisation sectorielle sans le déploiement massif espéré. Tout semble néanmoins sur le point de changer avec l’avènement des nouvelles « signatures à distance ». Celles-ci sont désormais beaucoup plus aisées à déployer en lien avec les services Cloud, les politiques d’enrôlement client ou encore l’utilisation des identités numériques.

InCyber, FnTC. Cloud et Identité numérique : un nouvel essor pour la signature électronique ?

Les 2 et 3 février derniers, à l’occasion du Module 6 dédié à l’architecture et au patrimoine, le CHEC a été accueilli à la Bibliothèque nationale de France, au Musée Carnavalet et à la Direction des Affaires culturelles de Paris pour explorer les spécificités et les mutations du secteur.

Cycle des Hautes Etudes de la Culture (CHEC). Enjeux patrimoniaux et de préservation des archives : conjuguer les disjonctions à l’heure de l’urgence écologique

21-22 mars 2022, Pierrefitte-sur-Seine et Paris

Journées organisées conjointement par le ministère de la Santé et de la Prévention et les Archives nationales, dans le prolongement de l'exposition Face aux épidémies, de la Peste noire à nos jours, présentée aux Archives nationales (Paris) du 12 octobre 2022 au 6 février 2023.

Archives nationales. Journées d'étude sur les épidémies et la prévention en santé publique

24 mars 2023, présentiel ou distanciel

Le Groupe interdisciplinaire de recherche en archivistique (GIRA) vous invite à participer à son 9e colloque, le vendredi 24 mars 2023, sur le thème, « Retours et détours autour de la diffusion ». Inscription obligatoire

les 30 et 31 mars 2023, aux Archives nationales, Pierrefitte-sur-Seine

Journée d’étude sur la thématique « Archives et cybersécurité ».

Inscription obligatoire et ouverte jusqu'au 17 mars.

7 avril 2023, Paris et en ligne

Dans le cadre de leur formation à l’Institut national du Patrimoine, les élèves conservatrices et conservateurs de la promotion Michelle Perrot (2022-2023), regroupés dans l’association ECSPat (Élèves Conservateurs Stagiaires du Patrimoine), organisent une journée d’étude qui se tiendra à Paris le 7 avril 2023. Celle-ci aura pour objet la notion de “Patrimoines absents” avec pour objectifs d’en clarifier les différentes acceptions et d’en explorer les multiples dimensions.

INP. Les patrimoines absents : Faire parler les silences de l'histoire

Du 8 avril au 31 décembre 2023 - Musée de la Grande Guerre

Cette nouvelle exposition du musée de la Grande Guerre a pour ambition de témoigner de l’engagement et de la participation des infirmières parmi les personnels de santé mobilisés sur les fronts mais aussi à l’arrière auprès des populations civiles.

Musée de la Grande Guerre. Infirmières : héroïnes silencieuses de la Grande Guerre