Adopter un outil collaboratif peut permettre de reprendre le contrôle de son flux d’informations. Le réseau documentaire Ascodocpsy a fait appel à Jamespot pour guérir ses problèmes d’infobésité.

Axel Halsenbach. Une digital workplace pour structurer les informations d’Ascodocpsy et lutter contre l'infobésité. Archimag. 25 janvier 2024 [Réservé aux abonnés]

Le projet d'arrêté vise à modifier les conditions de mise en œuvre des programmes de dépistages organisés du cancer du sein, du cancer colorectal et du cancer du col de l'utérus. [Concerne le secret médical]

Délibération n° 2024-003 du 11 janvier 2024 portant avis sur un projet d'arrêté relatif aux programmes de dépistages organisés des cancers. Journal Officiel (n°30, paru le 6 février 2024)

Par lettre en date du 31 mai 2023, le ministre de l’Économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, la ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche et le ministre de la santé et de la prévention ont lancé une mission visant à poser les bases d’une feuille de route en matière de réutilisation des données de santé. Son animation a été confiée à Jérôme Marchand-Arvier. La mission était également composée de Stéphanie Allassonnière, Anne-Sophie Jannot et Aymeril Hoang.

Jérôme Marchand-Arvier, Pr Stéphanie Allassonniere, Aymeril Hoang, Dr Anne-Sophie Jannot. Fédérer les acteurs de l’écosystème pour libérer : rapport. Ministère de la Santé. Décembre 2023. 147 p.

Suite aux retours de la première concertation et aux nombreux changements effectués, nous vous proposons une deuxième concertation jusqu'au 16 février.

Guide d'implémentation Annuaire Santé 1.0.0, concertation #2. ANS. 20 décembre 2023 au 16 février 2024

La CNIL mène des investigations sur la violation de données ayant affecté les opérateurs Viamedis et Almerys, deux opérateurs assurant la gestion du tiers payant pour des nombreuses complémentaires santé et mutuelles. Plus de 33 millions de personnes étant concernées, elle rappelle quelques conseils à appliquer.

Violation de données de deux opérateurs de tiers payant : la CNIL ouvre une enquête et rappelle aux assurés les précautions à prendre. CNIL. 7 février 2024

L’autorité de contrôle italienne a sanctionné un pneumologue pour avoir, sous prétexte de l’urgence, transmis à un tiers des données de santé.

Un patient, après avoir réalisé un examen pneumologique, a constaté que le courrier électronique comportant ses résultats d’examen avait été transmis à un tiers sans son consentement. Le patient a donc déposé une plainte devant l’autorité de contrôle italienne.

L’urgence médicale ne peut pas passer outre le RGPD. Derriennic Associés. 24 janvier 2024

La Cnil autorise, pour une durée de trois ans, l’hébergement d'entrepôts de données de santé dans le cadre du Health Data Hub (HDH) chez Microsoft Ireland.

Sivagami Casimir. Health Data Hub : la Cnil autorise l’hébergement de nos données de santé chez Microsoft. Archimag. 1^er février 2024

En droit français, l'article L.1111-7 du code de la santé publique détaille les modalités d'accès à l'ensemble des informations concernant la santé d'une personne. Il est notamment prévu que la consultation sur place est gratuite, ce qui laisse entendre qu'un envoi serait payant. Tel était, en tout cas, le cas jusqu'à la loi du 2 août 2021 qui a modifié le dernier alinéa de l'article et supprimé la mention suivante : lorsque le demandeur souhaite la délivrance de copies, quel qu'en soit le support, les frais laissés à sa charge ne peuvent excéder le coût de la reproduction et, le cas échéant, de l'envoi des documents.

La fin des copies payantes du dossier médical. Hopitalex. Février 2024

Demande de communication à une copie du journal des connexions à son dossier médical personnel informatisé ‐Incompétente.

Avis 20215154, Centre hospitalier universitaire d'Angers (CHU) - Groupement hospitalier de territoire de Maine-et-Loire, 25 novembre 2021

Une organisation qui veut gérer son information n’est pas confrontée uniquement à des documents numériques, mais à une multitude de contenus. Toutes ces informations n’ont pas systématiquement à voir les unes avec les autres (on ne va pas mélanger le traitement du courrier avec la documentation technique, par exemple), cependant elles relèvent toutes d’un même système d’information. Leurs partitions respectives sont à orchestrer dans un écosystème commun.

Eric Le Ven. La GED : Plus qu’un logiciel, un écosystème. Archimag. 19 janvier 2024 

Boostées par la réglementation et l’évolution des pratiques, de plus en plus d’organisations se lancent dans la dématérialisation de leurs processus. Au sein de ces différents projets, les usages des systèmes d’archivage électronique (SAE) suivent la tendance. Retrouvez le tableau comparatif des solutions de SAE en fin d'article.

Sivagami Casimir. Comparatif des systèmes d'archivage électronique : un marché soutenu par la digitalisation des processus. Archimag. 26 janvier 2024 [Réservé aux abonnés]

Dans le cadre d’une action coordonnée par le Comité européen de la protection des données (CEPD), la CNIL a mené en 2023 des contrôles auprès d’organismes publics et privés pour vérifier le rôle et les moyens confiés à leur délégué. Elle en dresse un bilan globalement positif mais a relevé certains manquements.

Rôle et moyens du délégué à la protection des données : bilan des contrôles de la CNIL . CNIL. 17 janvier 2024

La CNIL a reçu de nombreuses questions sur le recours à l’informatique en nuage (cloud), notamment au regard de la complexité des offres disponibles. En réponse, elle publie deux premières fiches pour éclairer les organismes consommateurs de ces services sur le recours au chiffrement et l’utilisation d’outils de sécurité et de performance.

Informatique en nuage (cloud) : la CNIL publie deux fiches pratiques sur le chiffrement et la sécurité des données. CNIL. 22 janvier 2024

La numérisation s’est considérablement développée avec les avancées technologiques. C’est aujourd’hui un véritable enjeu pour le patrimoine. Les deux objectifs principaux de la numérisation sont d’une part la préservation des documents originaux : celui-ci étant reproduit, il n’est plus proposé au public en consultation sauf sur demande exceptionnelle ; et d’autre part la diffusion de ces reproductions permettant la multiplicité d’accès à ces documents originaux.

C Dantin. La place de la conservation dans le processus de numérisation. Epitomé. 18 janvier 2024

Selon le CINES, l’archivage numérique pérenne des documents électroniques consiste à conserver le document et l’information qu’il contient, dans son aspect physique comme dans son aspect intellectuel, sur le très long terme, de manière à ce qu’il soit en permanence accessible et compréhensible. Cela consiste ainsi à lutter contre plusieurs menaces : l’obsolescence matérielle, l’obsolescence logicielle, l’obsolescence du format de fichier et la perte de la signification du contenu.

Les problématiques liées à l’archivage des données de la recherche. Institut Pasteur. 18 janvier 2024

Conçue par la Société française de photographie, cette base de données permet de réaliser des recherches sur les collections, fonds et archives photographiques issus de de diverses institutions.

Bruno Texier. Iconos, un portail dédié au patrimoine photographique. Archimag. 16 janvier 2024

Au sommaire :

• Quel beau spécimen : la copie d’examen !
• Portrait d’un archiviste sportif : Toni Caporale des AD77
• Un archiviste au Luxembourg : Histoire by design
• Entretien exclusif avec Gaëlle Nohant, autrice
• Dossier « Archives et intel­li­gence artificielle »
• Compte-rendu du colloque de Valenciennes
• Le groupe Archives alternatives a travaillé sur sa feuille de route 2024-2025
• Le groupe de travail AMAÉ publie deux nouvelles fiches pratiques !

AAF. Archivistes !. Janvier-mars 2024 ; (147) [réservé aux abonnés]

Le ministère de la Culture publie un guide "d'orientation et d'inspiration" pour la transition écologique des acteurs culturels. Il fait le point sur les objectifs et les moyens alloués à cette cause sur la période 2024-2027.
[Bonnes pratiques archivistiques à adopter dans le cadre de la transition écologique]

Jean Damien Lesay. Un guide pour la transition écologique du secteur culturel. Localtis. 15 janvier 2024

Chaque jour, des dizaines de milliers de renseignements relatifs aux soins de santé sont manipulés, échangés, ou consultés au travers de la province. Ces renseignements sont retrouvés sur différents supports, tant papier qu’informatique, et constituent le fonds d’archives du système de santé québécois. De nombreuses problématiques peuvent être soulevées concernant la gestion de ces archives. Nous concentrerons notre réflexion sur les enjeux tels l’interopérabilité des banques de données, le niveau de littératie des professionnels de la santé, ainsi que la collaboration interdisciplinaire dans la gestion des archives en santé. Enfin, nous aborderons le rôle que peut jouer l’archiviste, tant dans le cadre de ses fonctions, qu’au niveau de l’enseignement ou de la formation continue.

Phuong Vy Vu, Jimmy Doucet. Réflexion sur l’archivistique médicale. Convergence. 29 janvier 2024